Renvoi au comité de la guerre et à la commission des monuments des arrêtés pris par l'administration de l'Hôtel national des Invalides relatifs aux édifices et monuments de cet établissement, lors de la séance du 29 septembre 1793

Renvoi au comité de la guerre et à la commission des monuments des arrêtés pris par l'administration de l'Hôtel national des Invalides relatifs aux édifices et monuments de cet établissement, lors de la séance du 29 septembre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXV - Du 23 septembre 1793 au 3 octobre 1793. 1909. p. 331.