Renvoi au comité de sureté générale de la lettre de Bourbon, ci-devant Conti, qui demande à avoir auprès de lui un de ses anciens domestiques, en annexe de la séance du 19 octobre 1793

Renvoi au comité de sureté générale de la lettre de Bourbon, ci-devant Conti, qui demande à avoir auprès de lui un de ses anciens domestiques, en annexe de la séance du 19 octobre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVII - Du 28e jour du Premier Mois de l’An II au 7 Brumaire an II (19 au 28 Octobre 1793). 1910. p. 31.