47. Lettre des représentants Turreau et Bourbotte sur la prise de Noirmoutier. Décret d’adoption des enfants de Richer. Décret qui déclare traîtres à la Patrie les habitants de Barbâtre (Rapporteur : Couthon)
47. Lettre des représentants Turreau et Bourbotte sur la prise de Noirmoutier. Décret d’adoption des enfants de Richer. Décret qui déclare traîtres à la Patrie les habitants de Barbâtre (Rapporteur : Couthon)
Lecture par Couthon, au nom du comité de salut public, de la lettre des représentants du peuple près de l'armée de l'Ouest, écrite de l'isle de la Montagne, ci-devant Noirmoutier, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.257
Lettre des représentants en mission près l'armée de l'Ouest relative à la prise de Noirmoutier et la trahison des habitants de Barbâtre, complices des ennemis, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.257-258
Adoption de l'arrêté, pris par les représentants du peuple prés l'armée de l'Ouest et déclarant traîtres les habitants de Barbâtre, complices des ennemis, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)[Décret]p.258
Lecture par Couthon, au nom du comité de salut public, de la lettre des représentants du peuple près de l'armée de l'Ouest, écrite de l'isle de la Montagne, ci-devant Noirmoutier, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)[Discussion]pp.258-259
Décret, motivé par la motion de Couthon au nom du comité de salut public, adoptant les six enfants du brave Richer de Noirmoutier, canonnier mort pour défendre l'ile de la Montagne des rebelles de la Vendée, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)[Décret]pp.258-259