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Cahier du clergé de la Province du Haut-Limousin

Table des matières

Article premier : intérêts de la religion

§ 1. — Catholicisme

§ 2. — Conciles provinciaux

§ 3. — Mauvais livres

§ 4. — Collèges , petites écoles, petits séminaires

§ 5. — Chapitres et ordres religieux

§ 6. — Pluralité des bénéfices

§ 7. — Juridiction ecclésiastique, et appel comme d'abus

§ 8. — Décence du culte divin

Article deuxième : intérêts de la nation

§ 1er. — Etats généraux

§ 2. — Manière de voter aux États généraux

§ 3. — Etats provinciaux

§ 4. — Unité d'impôts, perception confiée aux Etats provinciaux et comptes rendus

§ 5. — Disproportion des impôts de province à province

§ 6. — Exemption d'impôts pour les journaliers

§ 7. — Mendicité

§ 8. --- Justice civile et criminelle ; tribunaux

§ 9. — Contrôle des actes , francs-fiefs, etc

§ 10. — Moyen de diminuer les procès

§ 11. — Arrêts motivés

§ 12. --- Curateurs à l'effet du mariage

§ 13. — Banalités

§ 14. — Rentes seigneuriales

§ 15. — Lettres de cachet

§ 16. — Etat militaire

§ 17. — Commerce

§ 18. — Conservation de la monarchie

Article troisième : Intérêts du clergé

§ 1er. — Portions congrues

§ 2. — Gradués

§ 3. — Casuel

§ 4. — Synodes

§ 5. Assemblées générales du clergé

§ 6. — Chambres diocésaines

§ 7. — Renonciation aux privilèges pécuniaires

§ 8. — Suppression des déclarations aux bureaux du contrôle

§ 9. — Maison de repos pour les ecclésiastiques

§ 10. — Dotation des séminaires et bourses pour les jeunes clercs

§ 11. — Dettes du clergé

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Infos

Référence bibliographique

Cahier du clergé de la Province du Haut-Limousin . Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome III - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1879. pp. 560-564.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

560

Dernière page

564

Type

Cahier de doléances

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/19195f79-b78b-4186-8116-9710dcc185b1/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 21:27