Décret autorisant le citoyen Barthélemy à continuer à résider provisoirement dans les lieux qu’il occupe aux Chartreux pour la fabrication des poudres et salpêtres
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Référence bibliographique
Décret autorisant le citoyen Barthélemy à continuer à résider provisoirement dans les lieux qu’il occupe aux Chartreux pour la fabrication des poudres et salpêtres.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVII - Du 28e jour du Premier Mois de l’An II au 7 Brumaire an II (19 au 28 Octobre 1793). 1910. pp. 364-365.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
364
Dernière page
365
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