ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Passage à l'ordre du jour sur la pétition des citoyens Brierre, fermiers des forges de Vierzon (Cher) tendant à annuler la proclamation du conseil exécutif du 27 juillet dernier, lors de la séance du 29 septembre 1793

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Passage à l'ordre du jour sur la pétition des citoyens Brierre, fermiers des forges de Vierzon (Cher) tendant à annuler la proclamation du conseil exécutif du 27 juillet dernier, lors de la séance du 29 septembre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXV - Du 23 septembre 1793 au 3 octobre 1793. 1909. p. 324.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
324
Dernière page
324
Typologie documentaire
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le