Cahier des trois ordres réunis du bailliage de Montfort-l'Amaury

Table des matières

Arrêtés insérés dans le procès-verbal de l'assemblée générale des trois ordres

Extrait du procès-verbal des séances des commissaires

Arrêté inséré dans le procès-verbal de l'assemblée générale des bailliages de Montfort et de Dreux , du 27 mars 1789

Cahier des instructions et pouvoirs que donnent les trois ordres des bailliages de Montfort l'Amaury et de Dreux à leurs députés à l'assemblée de la nation

Délibérations préalables

Constitution

Pouvoirs

Justice

Police

Subsides

Agriculture

Commerce

Administration

Militaire

Éducation

Église

Clergé: liste des représentants

Noblesse: liste des représentants

Troisième ordre: liste des représentants

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Infos

Référence bibliographique

Cahier des trois ordres réunis du bailliage de Montfort-l'Amaury. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome IV - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1879. pp. 37-43.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

Dernière page

Type

Cahier de doléances

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b9da1f60-991b-4f4c-8fd7-726f7680ce50/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 21:33