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Décret ajoutant dans le procès-verbal de séance du 16 juillet le nom du citoyen Vénard au nombre des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 12 octobre 1793

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret ajoutant dans le procès-verbal de séance du 16 juillet le nom du citoyen Vénard au nombre des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 12 octobre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 443.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
443
Dernière page
443
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le