ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Décret, proposé par Barrère au nom du comité de salut public, relatif à la désertion des 12e et 13e bataillons de Seine-et-Oise, lors de la séance du 9 octobre 1793

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, proposé par Barrère au nom du comité de salut public, relatif à la désertion des 12e et 13e bataillons de Seine-et-Oise, lors de la séance du 9 octobre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 289.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
289
Dernière page
289
Typologie documentaire
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le