Sénéchaussée de Draguignan

Table des matières

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée de Draguignan [Cahier de doléances]pp.255-264

Etats généraux

Constitution nationale

Impôt

Législation et administration de la justice

Administration provinciale

Domaine de la Gouronne

Clergé

Droits seigneuriaux

Tiers-état

Commerce

Demandes particulières

Cahier des curés congruistes de Fréjus (Sénéchaussée de Draguignan)[Cahier de doléances]pp.264-267

Art. ler. - Votation sur les impôts

Art. 2. - Voter par tête

Art. 3. - Education chrétienne et catéchisme

Art. 4. - Universités

Art. 5. - Pluralité des bénéfices

Art. 6. - Décimes

Art. 7. - Petits services

Art. 8. - Novales

Art. 9. - Union des bénéfices

Art. 10. - Dîme, son payement

Art. 11. - Pensions

Art. 12. - Fixation des pensions

Art. 13. - Distribution desdites pensions

Art. 14. - Suppression des pensions

Art. 15. - Tableau du produit annuel

Art. 16. - Tribunal ecclésiastique

Art. 17. - Peines et interdits

Art. 18. - Douze gradués

Art. 19. - Privilège du commitimus

Art. 20. - Siège vacant

Art. 21 . - Vicaires , leurs approbations

Art. 22. - Choix des vicaires

Art. 23. - Induits, leurs injustices

Art. 24. - Chapitres nobles

Art. 25. - Casuel, son abolissement

Art. 26. - Congrue , sa fixation égale

Art. 27. - Chanoines

Art. 28. - Sacristies

Art. 29. - Prédications

Art. 30. - Carêmes et Avents

Art. 31. - Pauvres, leurs patrimoines

Art. 32. - Synodes

Art. 33. - Jeux et cabarets

Art. 34. - Assemblées générales du clergé

Art. 35. - Etats provinciaux

Art. 36. - Syndics

Art. 37. - Charges des lieutenants du roi et des chirurgiens

Art. 38. - Sages-femmes

Art. 39. - Notaires

Art. 40. - Mendicité

Art. 41. - Confréries

Cahier du clergé de Grasse et de Vence (Sénéchaussée de Draguignan)[Cahier de doléances]pp.267-272

Art. 1er. — Religion catholique déclarée la seule religion du royaume

Art. 2. — Restriction de l'édit des non catholiques

Art. 3. — Restriction à la liberté de la presse

Art. 4. — Immunités personnelles des ecclésiastiques

Art. 5. — Lois concernant les bénéfices . Prévention

Art. 6. — Résignation avec pension

Art. 7. — Patronage des protestants

Art. 8. — Monitoires

Art. 9. — Pensions des prêtres

Art. 10. --- Séminaires

Art. 11. — Collèges

Art. 12. --- Religieux

Temporel du clergé

Art. 1er. — Contributions

Art. 2. — Etats de Provence

Art. 3. — Estimation des biens

Art. 4. — Assurance des dettes et libération ou déchargement du clergé

Art. 5. — Suppression des impôts sur les blés et farines et diminution du prix du sel

Art. 6. — Assemblées du clergé

Art. 7. — Conciles provinciaux

Art. 8. — Grâces du Roi pour tous les ecclésiastiques

Demandes et doléances du clergé de Grasse et de Vence auxquelles les curés des deux diocèses n'ont pas souscrit

Doléances particulières de M. l'évêque de Vence

Doléances particulières du chapitre de Grasse

Doléances particulières du chapitre de Vence

Doléances particulières des curés de la sénéchaussée de Grasse

Portion de la dîme pour les pauvres

Suppression du casuel

Union des dîmes

Secours aux curés à qui la dîme des paroisses ne suffit pas pour la congrue

Curés admis aux bureaux diocésains

Evocation des causes ecclésiastiques aux tribunaux laïques

Canonicats dévolus aux anciens curés

Préséances des curés sur les chanoines

Pensions pour les curés et vicaires

Moyens ; le monastère de Lérins supprimé

Syndicats permis aux curés

Liberté de résigner sans nouvelles entraves

Nouvelle fixation des mêmes fournitures

Curés de Grasse

Doléances particulières des bénéficiers de l'église cathédrale de Grasse

Doléances des bénéficiers de l'église cathédrale de Vence

Doléances particulières de MM. les secondaires et autres prêtres non bénéficiers des diocèses de Grasse et de Vence

Doléances particulières de M. le théologal du chapitre de Grasse

Cahier du clergé de Castellane (Sénéchaussée de Draguignan)[Cahier de doléances]pp.272-273

Art. 1er. — Doléances de monseigneur l'évêque de Glandève

Art. 2. — Doléances du chapitre de Glandève

Art. 3. — Doléances du chapitre de Sénez

Art. 4. — Doléances du corps des curés du ressort de la sénéchaussée de Castellane

Cahier de la communauté des frères mineurs de Carces (Sénéchaussée de Draguignan)[Cahier de doléances]pp.273-274

Cahier des communes de la sénéchaussée de Grasse (Sénéchaussée de Draguignan)[Cahier de doléances]pp.274-277

Cahier des officiers de la sénéchaussée de Grasse (Sénéchaussée de Draguignan)[Cahier de doléances]pp.277-278

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Infos

Référence bibliographique

Sénéchaussée de Draguignan . Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome III - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1879. pp. 255-278.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

255

Dernière page

278

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/19195f79-b78b-4186-8116-9710dcc185b1/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:23