Table des matières
Discussion concernant l'envoi des procès verbaux, lors de la séance du 23 septembre 1791[Discussion]pp.238-239
Discussion concernant l'envoi des procès verbaux, lors de la séance du 23 septembre 1791[Discussion]pp.238-239
Décret accordant des indemnités aux ci-devant officiers des états majors des places, lors de la séance du 23 septembre 1791[Décret]p.239
Décret accordant des indemnités aux ci-devant officiers des états majors des places, lors de la séance du 23 septembre 1791[Décret]p.239
Infos
Référence bibliographique
Décret accordant des indemnités aux ci-devant officiers des états majors des places.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 238-239.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
238
Dernière page
239
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
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