Décret, sur le rapport de Coren-Fustier au nom du comité des domaines, relatif au transfert de l'hôpital de Valréas (Vaucluse) dans la maison des Augustines, lors de la séance du 4 octobre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Décret, sur le rapport de Coren-Fustier au nom du comité des domaines, relatif au transfert de l'hôpital de Valréas (Vaucluse) dans la maison des Augustines, lors de la séance du 4 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. pp. 25-26.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
25
Dernière page
26
Typologie documentaire
Décret
Modifié le