Décret, présenté par Sergent au nom des comités d'aliénation et d'instruction publique, remplaçant dans la commission des monuments les citoyens Meunier et Broussonnet par les citoyens Besson et Nourry, lors de la séance du 6 brumaire an II (27 octobre 1793)

Décret, présenté par Sergent au nom des comités d'aliénation et d'instruction publique, remplaçant dans la commission des monuments les citoyens Meunier et Broussonnet par les citoyens Besson et Nourry, lors de la séance du 6 brumaire an II (27 octobre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVII - Du 28e jour du Premier Mois de l’An II au 7 Brumaire an II (19 au 28 Octobre 1793). 1910. pp. 668-669.