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PARLEMENTAIRES

Cahier de La Queue-en-Brie (Paris)

Table des matières

Observations relatives à chaque article des précédentes remontrances

A l'article 1er. — Des impôts

A l'article 3. — Du sel

A l'article 4. — Du droit de trop bu

A l'article 5. — Tribunal des laboureurs

A l'article 6. — Des milices

A l'article 7. — Des justices seigneuriales

A l'article 8. — Des huissiers-priseurs

A l'article 9. — Des privilèges

A l'article 10. — Des barrières

A l'article 11. — De la chasse

A l'article 14. — Des bêtes fauves

Aux articles 15, 16, 17 et 18. — Des dîmes

A l'article 20. — Des pigeons

A l'article 21. — Des mendiants

A l'article 22. — Des économats

A l'article 23. — Du glanage

A l'article 24. — Des remises

A l'article 25. — De l'égalité des revenus des curés

A l'article 26. — Des corvées

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Infos

Référence bibliographique

Cahier de La Queue-en-Brie (Paris). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome IV - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1879. pp. 637-640.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

637

Dernière page

640

Type

Cahier de doléances

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b9da1f60-991b-4f4c-8fd7-726f7680ce50/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 21:46