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Décret, proposé par Barrère, nommant le représentant Pointe pour remplacer Legendre dans la Nièvre, lors de la séance du 15 octobre 1793

Table des matières
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Référence bibliographique
Décret, proposé par Barrère, nommant le représentant Pointe pour remplacer Legendre dans la Nièvre, lors de la séance du 15 octobre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 602.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
602
Dernière page
602
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le