Présentation par Coupé (de l'Oise), au nom de la commission des subsistances, de plusieurs articles additionnels pour empêcher l’exportation des denrées de première nécessité, lors de la séance du 25 septembre 1793
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Référence bibliographique
Présentation par Coupé (de l'Oise), au nom de la commission des subsistances, de plusieurs articles additionnels pour empêcher l’exportation des denrées de première nécessité, lors de la séance du 25 septembre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXV - Du 23 septembre 1793 au 3 octobre 1793. 1909. p. 122.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
122
Dernière page
122
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le