Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du 3e bataillon des Bouches-du-Rhône qui dénonce un officier donnant les ordres de ne pas reconnaître les représentants du peuple, lors de la séance du 27 septembre 1793

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du 3e bataillon des Bouches-du-Rhône qui dénonce un officier donnant les ordres de ne pas reconnaître les représentants du peuple, lors de la séance du 27 septembre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXV - Du 23 septembre 1793 au 3 octobre 1793. 1909. p. 199.