Nomination de Brunel et Goujon députés de l'Hérault et de la Seine-et-Oise, et Raisson, secrétaire général du département de Paris, en tant que commissaires de la commission des subsistances et des approvisionnements, lors de la séance du 5 brumaire an II (26 octobre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Nomination de Brunel et Goujon députés de l'Hérault et de la Seine-et-Oise, et Raisson, secrétaire général du département de Paris, en tant que commissaires de la commission des subsistances et des approvisionnements, lors de la séance du 5 brumaire an II (26 octobre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVII - Du 28e jour du Premier Mois de l’An II au 7 Brumaire an II (19 au 28 Octobre 1793). 1910. pp. 577-578.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
577
Dernière page
578
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
Modifié le