Adresse du comité de surveillance de la ville de Baume (Doubs) par laquelle il donne son adhésion aux décrets du 31 mai et jours suivants, en annexe de la séance du 5 brumaire an II (26 octobre 1793)

Adresse du comité de surveillance de la ville de Baume (Doubs) par laquelle il donne son adhésion aux décrets du 31 mai et jours suivants, en annexe de la séance du 5 brumaire an II (26 octobre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVII - Du 28e jour du Premier Mois de l’An II au 7 Brumaire an II (19 au 28 Octobre 1793). 1910. pp. 639-640.