Communication de M. Tarbé, ministre des contributions publiques, relative à l’état du recouvrement des impositions
Table des matières
Lecture de l'état des départements qui ont terminé leur travail, lors de la séance du 19 septembre 1791[État et compte]p.84
Lecture de l'état des départements qui ont terminé leur travail, lors de la séance du 19 septembre 1791[État et compte]p.84
Discussion suite à la communication de M. Tarbé, ministre des contributions publiques, relative à l’état du recouvrement des impositions, lors de la séance du 19 septembre 1791[Discussion]p.84
Discussion suite à la communication de M. Tarbé, ministre des contributions publiques, relative à l’état du recouvrement des impositions, lors de la séance du 19 septembre 1791[Discussion]p.84
Infos
Référence bibliographique
Communication de M. Tarbé, ministre des contributions publiques, relative à l’état du recouvrement des impositions.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 82-85.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
82
Dernière page
85
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
Modifié le
