Décret, sur le rapport de Barrère au nom du comité de salut public, ordonnant au représentant Letourneur (de la Sarthe) de se rendre dans le département de l'Orne, lors de la séance du 4 octobre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Décret, sur le rapport de Barrère au nom du comité de salut public, ordonnant au représentant Letourneur (de la Sarthe) de se rendre dans le département de l'Orne, lors de la séance du 4 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 45.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
45
Dernière page
45
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
Modifié le