Délibération du conseil général de la commune de Chablis et arrêté du directoire du district d'Auxerre relatifs à l'érection en paroisse de l'église de Saint-Martin, en annexe de la séance du 17 septembre 1793
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Délibération du conseil général de la commune de Chablis et arrêté du directoire du district d'Auxerre relatifs à l'érection en paroisse de l'église de Saint-Martin, en annexe de la séance du 17 septembre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 323.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
323
Dernière page
323
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le