Extraits du registre du conseil municipal de la commune de Mer relatifs aux dons de brevets et décorations militaires de plusieurs citoyens, lors de la séance du 14 octobre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Extraits du registre du conseil municipal de la commune de Mer relatifs aux dons de brevets et décorations militaires de plusieurs citoyens, lors de la séance du 14 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. pp. 558-559.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
558
Dernière page
559
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le