Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Châteauvieux, officier suspendu de ses fonctions, lors de la séance du 21 septembre 1793
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Châteauvieux, officier suspendu de ses fonctions, lors de la séance du 21 septembre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 604.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
604
Dernière page
604
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le