Table des matières
Décret concernant les sieurs Jauge et Cottin, banquiers à Paris, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.91
Décret concernant les sieurs Jauge et Cottin, banquiers à Paris, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.91
Décret portant suppression du tribunal provisoire d’Orléans, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.92
Décret portant suppression du tribunal provisoire d’Orléans, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.92
Rectification du décret sur les mines du 28 juillet, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.92
Rectification du décret sur les mines du 28 juillet, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.92
Adoption des articles 13, 14 et 19 (nouveaux) du décret concernant les patentes, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.92
Adoption des articles 13, 14 et 19 (nouveaux) du décret concernant les patentes, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.92
Décret concernant des avances de fonds à la municipalité de Marseille, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.92-93
Décret concernant des avances de fonds à la municipalité de Marseille, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.92-93
Décret relatif à la solde des gardes nationales volontaires du département de Seine-et-Marne, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.93
Décret relatif à la solde des gardes nationales volontaires du département de Seine-et-Marne, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.93
Discussion du décret relatif à l’échange des gros assignats contre les assignats de 5 livres, lors de la séance du 20 septembre 1791[Discussion]pp.93-94
Discussion du décret relatif à l’échange des gros assignats contre les assignats de 5 livres, lors de la séance du 20 septembre 1791[Discussion]pp.93-94
Décret relatif à l’échange des gros assignats contre les assignats de 5 livres, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.94
Décret relatif à l’échange des gros assignats contre les assignats de 5 livres, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.94
Décret autorisant le versement de fonds à la Trésorerie nationale par la caisse de l’extraordinaire pour les dépenses d’août 1791, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.94
Décret autorisant le versement de fonds à la Trésorerie nationale par la caisse de l’extraordinaire pour les dépenses d’août 1791, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.94
Décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.94-101
Décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.94-101
Adoption de l’article 9 du décret sur l’administration de la marine, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.101
Adoption de l’article 9 du décret sur l’administration de la marine, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]p.101
Articles additionnels au décret sur les écoles de la marine, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.101-102
Articles additionnels au décret sur les écoles de la marine, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.101-102
Décret sur l’organisation des commissaires des guerres, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.102-112
Décret sur l’organisation des commissaires des guerres, lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.102-112
Motion de M. Duport au sujet de la protestation contre la Constitution, lors de la séance du 20 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.112
Motion de M. Duport au sujet de la protestation contre la Constitution, lors de la séance du 20 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.112
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des notaires : adoption des titres II (art. 1 à 19) et III (art. 1 à 13), lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.112-115
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des notaires : adoption des titres II (art. 1 à 19) et III (art. 1 à 13), lors de la séance du 20 septembre 1791[Décret]pp.112-115
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 90-115.
Langue
Français
Nombre de pages
26
Première page
90
Dernière page
115
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
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