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Extrait du registre des procès-verbaux des séances de la société d'Aubusson (Creuse) relatif à l'opinion prononcée, en présence des représentants du peuple, sur les administrateurs et le curé de ce lieu, lors de la séance du 5 brumaire an II (26 octobre 1793)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait du registre des procès-verbaux des séances de la société d'Aubusson (Creuse) relatif à l'opinion prononcée, en présence des représentants du peuple, sur les administrateurs et le curé de ce lieu, lors de la séance du 5 brumaire an II (26 octobre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVII - Du 28e jour du Premier Mois de l’An II au 7 Brumaire an II (19 au 28 Octobre 1793). 1910. pp. 554-555.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
554
Dernière page
555
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le