Renvoi au comité de la marine de l'observation de la société républicaine de Rochefort relative au serment des commandants et officiers des vaisseaux, lors de la séance du 20 octobre 1793

Renvoi au comité de la marine de l'observation de la société républicaine de Rochefort relative au serment des commandants et officiers des vaisseaux, lors de la séance du 20 octobre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVII - Du 28e jour du Premier Mois de l’An II au 7 Brumaire an II (19 au 28 Octobre 1793). 1910. p. 342.