Table des matières
Déclaration de M. Baudouin, imprimeur de l'Assemblée, lors de la séance du 17 septembre 1791[Déroulement des séances]p.1
Déclaration de M. Baudouin, imprimeur de l'Assemblée, lors de la séance du 17 septembre 1791[Déroulement des séances]p.1
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 17 septembre 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.1-3
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 17 septembre 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.1-3
Discussion sur une somme à attribuer à la dame Mabilly, lors de la séance du 17 septembre 1791[Discussion]p.3
Discussion sur une somme à attribuer à la dame Mabilly, lors de la séance du 17 septembre 1791[Discussion]p.3
Décret sur l’organisation de la comptabilité générale des finances de l'Etat, lors de la séance du 17 septembre 1791[Décret]pp.3-6
Décret sur l’organisation de la comptabilité générale des finances de l'Etat, lors de la séance du 17 septembre 1791[Décret]pp.3-6
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 17 septembre 1791[Don patriotique et hommage]p.6
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 17 septembre 1791[Don patriotique et hommage]p.6
Décret relatif à une pétition des habitants de Quintigny (Jura), lors de la séance du 17 septembre 1791[Décret]p.6
Décret relatif à une pétition des habitants de Quintigny (Jura), lors de la séance du 17 septembre 1791[Décret]p.6
Décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 17 septembre 1791[Décret]pp.6-7
Décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 17 septembre 1791[Décret]pp.6-7
Décret relatif au remboursement de la compagnie des Cent-Suisses, lors de la séance du 17 septembre 1791[Décret]p.7
Décret relatif au remboursement de la compagnie des Cent-Suisses, lors de la séance du 17 septembre 1791[Décret]p.7
Décret portant sur les allocations de pensions, lors de la séance du 17 septembre 1791[Décret]pp.7-57
Décret portant sur les allocations de pensions, lors de la séance du 17 septembre 1791[Décret]pp.7-57
Discussion du décret concernant les encouragements à donner aux arts, lors de la séance du 17 septembre 1791[Discussion]pp.57-58
Discussion du décret concernant les encouragements à donner aux arts, lors de la séance du 17 septembre 1791[Discussion]pp.57-58
Projet de décret de M. Camus concernant la liquidation des actions de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 17 septembre 1791[Projet de décret]p.71
Projet de décret de M. Camus concernant la liquidation des actions de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 17 septembre 1791[Projet de décret]p.71
Conclusion de la séance du 17 septembre 1791[Déroulement des séances]p.71
Conclusion de la séance du 17 septembre 1791[Déroulement des séances]p.71
Infos
Référence bibliographique
Séance du soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 1-71.
Langue
Français
Nombre de pages
71
Première page
1
Dernière page
71
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
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