Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant que le ministre de la marine rende compte du décret relatif à l'établissement des batteries à réverbères sur toutes les côtes, lors de la séance du 24 octobre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant que le ministre de la marine rende compte du décret relatif à l'établissement des batteries à réverbères sur toutes les côtes, lors de la séance du 24 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVII - Du 28e jour du Premier Mois de l’An II au 7 Brumaire an II (19 au 28 Octobre 1793). 1910. p. 494.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
494
Dernière page
494
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le