Certificat de civisme du citoyen Achard délivré par le conseil général de la commune de Serres (Hautes-Alpes), en annexe de la séance du 18 septembre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Certificat de civisme du citoyen Achard délivré par le conseil général de la commune de Serres (Hautes-Alpes), en annexe de la séance du 18 septembre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 375.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
375
Dernière page
375
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le