Décret accordant une indemnité provisoire de 600 livres chacun aux citoyens Cousin et Desnoyers, grenadiers de la garde nationale de Valenciennes, lors de la séance du 3 octobre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Décret accordant une indemnité provisoire de 600 livres chacun aux citoyens Cousin et Desnoyers, grenadiers de la garde nationale de Valenciennes, lors de la séance du 3 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXV - Du 23 septembre 1793 au 3 octobre 1793. 1909. pp. 494-495.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
494
Dernière page
495
Typologie documentaire
Décret
Modifié le