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PARLEMENTAIRES

Sénéchaussée de Condom

Table des matières

Cahier du clergé de la sénéchaussée de Condom [Cahier de doléances]pp.33-36

Religion

Conciles provinciaux et synodes

Education publique

Université

Sanctification des fêtes

Résidence des prêtres

Nomination aux cures

Presbytères

Portion congrue

Vicaires à portion congrue

Dîmes

Religieux

Economats

Vérification des biens du clergé

Privilèges

Agents généraux

Bureaux diocésains

Milice

Conservation des privilèges

Etats généraux

Etats provinciaux

Code

Lettres de cachet

Contrôle

Enfants trouvés

Pauvres

Impôts

Mendicité

Article relatif à la dîme des novales

Mainmorte

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée de Condom [Cahier de doléances]pp.36-38

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée de Condom [Cahier de doléances]pp.38-40

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Infos

Référence bibliographique

Sénéchaussée de Condom . Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome III - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1879. pp. 33-40.

Langue

Français

Nombre de pages

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Dernière page

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/19195f79-b78b-4186-8116-9710dcc185b1/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:23