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Cahier du tiers-état de la gouvernance de Lille

Table des matières

Première partie : objets relatifs aux intérêts communs à tout le royaume

Section première : des Etats généraux

Section II : de la justice

Section III : de la police

Section IV : des finances

§ 1. Finances. — Recettes

§ 2. Finances. — Dépenses

Section V : du commerce

§ 1. Commerce. — Administration

§ 2. Commerce. — Juridiction

Seconde partie : objets relatifs au régime général et particulier de la Flandre wallone et de la ville de Lille

Section première : de la province

Section II : de la ville

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Infos

Référence bibliographique

Cahier du tiers-état de la gouvernance de Lille . Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome III - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1879. pp. 532-535.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

532

Dernière page

535

Type

Cahier de doléances

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/19195f79-b78b-4186-8116-9710dcc185b1/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 21:27