Bailliage de Sens

Table des matières

Cahier du clergé du bailliage de Sens[Cahier de doléances]pp.748-752

Religion

Conciles provinciaux

Mauvais livres

Sanctification des dimanches et fêtes et réduction des fêtes

Constitution de l'état

Connaissance de la situation des finances

Contribution du clergé

Dettes du clergé

Privilèges du clergé

Archevêques et évêques aux états généraux

Dotation des curés et vicaires

Préséance des curés aux assemblées municipales

Suppression du casuel forcé

Union des bénéfices

Destination des canonicats aux curés

Formation de la chambre ecclésiastique

Tableau des décimes communiqué

Préventions en cour de Rome

Loi sur la dîme ecclésiastique

Suppression des économats

Concordat

Ordre de Malte

Conservation des titres et des chartes

Emploi du tiers-lot des abbayes

Emploi des aumônes des dispenses

Emploi du superflu des fabriques

Monitoires

Concours

Degrés

Universités

Collèges

Opinion par ordre

Lettres de cachet

Législation - Réformation du code civil et criminel

Aides et gabelles

Huissiers-priseurs

Domaine

Abus de la chasse

Assemblées provinciales ou états provinciaux

Commission intermédiaire des états généraux

Retour périodique des états généraux

Remerciement au roi

Cahier de la noblesse du bailliage de Sens[Cahier de doléances]pp.752-757

Opinion par tête

Demander la situation des finances du royaume

Retour périodique des états généraux

États provinciaux

Liberté individuelle

Responsabilité des ministres

Subsides

Liberté de la presse

Maintien général de la propriété

Législation générale du royaume

Législation civile et criminelle

Anoblissement

Police générale du royaume - Rang de la noblesse

Intérêts particuliers du bailliage de Sens

Conclusion

Cahier du tiers-état du bailliage de Sens[Cahier de doléances]pp.757-761

Chapitre premier - Constitution des états généraux

Chapitre II - Administration

§ 1 - Etablissement d'Etats provinciaux

§2 - Education

§3 - Libéralités et privilèges

§4 - Milices, troupes et maréchaussées

§ 5 - Suppressions

§6 - Commerce

§ 7 - Domaines du Roi

Chapitre III - Justice

§ 1er - Lois générales du royaume

§2 - Suppressions

§3 - Règlement

§4 - Eaux et forêts

§ 5 - Juridictions

§ 6 - Droits seigneuriaux

Chapitre IV - Impôts

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Infos

Référence bibliographique

Bailliage de Sens. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome V - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1879. pp. 748-761.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

748

Dernière page

761

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/846315dd-357a-4817-ab72-4c057355ef69/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:23