Passage à l'ordre du jour sur la lettre du ministre de l'Intérieur informant de la nomination du citoyen Le Fetz à la place du juge du tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 11 octobre 1793

Passage à l'ordre du jour sur la lettre du ministre de l'Intérieur informant de la nomination du citoyen Le Fetz à la place du juge du tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 11 octobre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 351.