Passage à l'ordre du jour et renvoi au comité de la guerre de la pétition de la commune d'Arpajon, lors de la séance du 16 septembre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Passage à l'ordre du jour et renvoi au comité de la guerre de la pétition de la commune d'Arpajon, lors de la séance du 16 septembre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. pp. 261-262.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
261
Dernière page
262
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le