ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Motion de Sergent relative à la réquisition des mulets au service de l'agriculture, lors de la séance du 14 septembre 1793
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793
République française - Convention nationale
Séance du samedi 14 septembre 1793
Décret ordonnant aux officiers municipaux de faire exécuter le décret relatif à la suppression des armoiries et signes de la royauté dans les églises et dans tous les monuments publics
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Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Motion de Sergent relative à la réquisition des mulets au service de l'agriculture, lors de la séance du 14 septembre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 100.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
100
Dernière page
100
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le