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Bailliage de Senlis

Table des matières

Liste des comparants de la noblesse et du tiers-état du bailliage de Senlis[Cahier de doléances]pp.731-734

Liste des comparants de la noblesse

Liste des comparants du tiers-état

Cahier de la noblesse du bailliage de Senlis[Cahier de doléances]pp.734-736

Première section - Etats généraux et principes fondamentaux

Seconde section - Administration de la France

Troisième section - Localité

Cahier du tiers-état du bailliage de Senlis[Cahier de doléances]pp.736-747

Des lois fondamentales du royaume

États généraux futurs

Etats provinciaux

Administration

Les cadastres

Des impôts

De la caisse nationale

De la grande police

Du droit d'accusation

Des lois civiles

Des lois criminelles

Des tribunaux et magistrature

Agriculture et commerce

Liberté de la presse

De l'éducation publique

Milice

Des anoblissements

Mendicité

Des réformes provisoires sur les impôts

Sur la grande police

Sur les lois civiles

Sur l'agriculture

Pour les dispenses

Mémoire présenté par les assemblées provinciales aux Etats généraux

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Infos

Référence bibliographique

Bailliage de Senlis. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome V - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1879. pp. 731-747.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

731

Dernière page

747

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/846315dd-357a-4817-ab72-4c057355ef69/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:23