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PARLEMENTAIRES

Cahier du tiers-état d'Ornans (Bailliage de Dôle)

Table des matières

Chapitre premier. Concernant les dépenses de la cour

Chapitre II. Au sujet du commerce

Chapitre III. Au sujet de la justice

Chapitre IV. Concernant les villes et communautés des bailliages

Chapitre V. Concernant le bien particulier du Roi et l'avantage de l'Etat

Chapitre VI. Concernant les provinces

Chapitre VII. Sur les Etats généraux et provinciaux

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Infos

Référence bibliographique

Cahier du tiers-état d'Ornans (Bailliage de Dôle). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome III - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1879. pp. 168-173.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

168

Dernière page

173

Type

Cahier de doléances

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/19195f79-b78b-4186-8116-9710dcc185b1/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 21:23