Séance du soir
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Table des matières
Décret relatif aux promesses ou obligations de pensions pour cause de démissions d’emploi des anciennes fermes et régies p.385
Ouverture de la séance du 24 mai 1791[Déroulement des séances] p.385
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 24 mai 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.385
Hommage de M. Vasselin à l'Assemblée d'un ouvrage titré "Théorie des peines capitales ou dangers des abus des peines de mort", lors de la séance du 24 mai 1791[Don patriotique et hommage] p.385
Tronchet François Denis [Auteur]
Décret, présenté par M. Defermon, au nom du comité des contributions publiques, relatif aux promesses ou obligations de pensions ou traitements consenties pour cause de démission d'emploi des anciennes fermes et régies, lors de la séance du 24 mai 1791[Décret] p.385
Defermon des Chapelières Jacques [Auteur]
Rejet de deux amendements relatifs au décret sur les promesses ou obligations de pensions, lors de la séance du 24 mai 1791[Déroulement des séances] p.385
Rapport par M. Bureaux de Pusy sur les places de guerre et postes militaires pp.385-391
Rapport de M. Bureaux de Pusy, au nom du comité militaire, sur la conservation et le classement des places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791[Rapport] pp.385-391
Bureaux de Pusy Jean Xavier [Auteur]
Remplacement de M. Tronchet par M. Emmery à la présidence de l'Assemblée, lors de la séance du 24 mai 1791[Déroulement des séances] p.391
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis [Auteur]
Discussion et adoption des articles 1 à 6 du titre 1er du projet de décret sur les place de guerre et postes militaires pp.391-392
Projet de décret, présenté par M. Bureaux de Pusy, sur les places de guerre et postes militaires, lecture de l'article 1er du titre 1er, lors de la séance du 24 mai 1791[Projet de décret] pp.391-392
Bureaux de Pusy Jean Xavier [Auteur]
Amendements à l'article 1 du titre 1er du projet de décret, présenté par M. Bureaux de Pusy, sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791[Amendement] p.392
Bureaux de Pusy Jean Xavier [Auteur]
Adoption des articles 1 à 4 du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791[Décret] p.392
Bureaux de Pusy Jean Xavier [Auteur]
Discussion sur les quatres premiers articles du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791[Discussion] p.392
Prieur de la Marne Pierre Louis [Auteur] Bureaux de Pusy Jean Xavier [Auteur] Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de [Auteur]
Adoption des articles 5 et 6 du titre 1er du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791[Décret] p.392
Bureaux de Pusy Jean Xavier [Auteur]
Discussion des articles 7 à 9 du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires et décision de leur renvoi aux comités pp.392-393
Lecture et discussion des articles 7 à 9 du titre 1er du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791[Discussion] pp.392-393
Delavigne Jacques [Auteur] Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de [Auteur] Rewbell Jean François [Auteur] Prieur de la Marne Pierre Louis [Auteur] Bureaux de Pusy Jean Xavier [Auteur]
Renvoi aux comités militaires et de Constitution les articles 6 à 9 du titre 1er du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791[Renvoi aux comités] p.393
Le Président lève la séance du 24 mai 1791[Déroulement des séances] p.393
Tronchet François Denis [Auteur]
Projet de décret du comité militaire sur les places de guerre et postes militaires pp.393-407
Projet de décret, proposé par M. Bureaux de Pusy pour le comité militaire, sur les places de guerre et postes militaires, en annexe de la séance du 24 mai 1791[Projet de décret] pp.393-405
Bureaux de Pusy Jean Xavier [Auteur]
Etat des places de guerre et postes militaires, annexe au projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, en annexe de la séance du 24 mai 1791[État et compte] pp.406-407
Jean Xavier Bureaux de Pusy [Auteur]
Résumé des motifs qui établissent l’importance des places de guerre et leur division en trois classes pp.408-435
Résumé des motifs qui établissent l'importance des places de guerre et postes militaires ainsi que leur division en trois classes, annexe au projet de décret de M. Bureaux de Pusy, en annexe de la séance du 24 mai 1791[Rapport] p.408
Résumé et tableau des motifs qui établissent l'importance des places de guerre et postes militaires ainsi que leur division en trois classes, annexe au projet de décret de M. Bureaux de Pusy, en annexe de la séance du 24 mai 1791[État et compte] pp.408-435
Suite du résumé des motifs qui établissent l'importance des places de guerre et postes militaires ainsi que leur division en trois classes, annexe au projet de décret de M. Bureaux de Pusy, en annexe de la séance du 24 mai 1791[Rapport] p.435
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
51
Première page
385
Dernière page
435
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
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