Passage à l'ordre du jour sur l'intervention d'un membre annonçant que le département de l'Yonne vient de prendre un arrêté supprimant un grand nombre de cures, en annexe de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)

Passage à l'ordre du jour sur l'intervention d'un membre annonçant que le département de l'Yonne vient de prendre un arrêté supprimant un grand nombre de cures, en annexe de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 577.