Renvoi au comité d'instruction publique de l'annonce de la remise des clefs qui avaient été présentées au roi, lors de son voyage à Cherbourg, par des villes de Normandie, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)

Renvoi au comité d'instruction publique de l'annonce de la remise des clefs qui avaient été présentées au roi, lors de son voyage à Cherbourg, par des villes de Normandie, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 565.