Don de sa finance d'office notarial par le citoyen Grandchamp, du Bois-d'Oingt (Rhône-et-Loire) , lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Don de sa finance d'office notarial par le citoyen Grandchamp, du Bois-d'Oingt (Rhône-et-Loire) , lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 426.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
426
Dernière page
426
Typologie documentaire
Don patriotique et hommage
Modifié le