Décret, proposé par Monnel au nom du comité des décrets, concernant la table chronologique des déclarations et décrets rendus par la Convention, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)

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Référence bibliographique
Simon Edme Monnel. Décret, proposé par Monnel au nom du comité des décrets, concernant la table chronologique des déclarations et décrets rendus par la Convention, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. p. 355.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
355
Dernière page
355
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
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