Procès-verbal de la première séance de la nouvelle société populaire et républicaine du canton de Septeuil (Seine-et-Oise) prêtant serment à la Constitution, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Procès-verbal de la première séance de la nouvelle société populaire et républicaine du canton de Septeuil (Seine-et-Oise) prêtant serment à la Constitution, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 345.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
345
Dernière page
345
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le