Décret rapportant le décret rendu le 20 brumaire en faveur du citoyen Dubosc, administrateur du département de Rhône et Loire
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Référence bibliographique
Décret rapportant le décret rendu le 20 brumaire en faveur du citoyen Dubosc, administrateur du département de Rhône et Loire.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 53.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
53
Dernière page
53
Modifié le