Ordre du jour du 16 septembre 1789: inviolabilité de la personne du Roi, indivisibilité du Trône et hérédité de la couronne de mâle en mâle. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1877. p. 2.