Adresse de la commune de Sarcelles (Seine-et-Oise) qui présente à la patrie le reste des effets d'argenterie qui servaient au culte catholique, lors de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse de la commune de Sarcelles (Seine-et-Oise) qui présente à la patrie le reste des effets d'argenterie qui servaient au culte catholique, lors de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 501.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
501
Dernière page
501
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le