Envoi à la Convention, par les administrateurs des postes et messageries, des différents effets et matières d'or et d'argent saisis sur deux prêtres réfractaires, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)

Envoi à la Convention, par les administrateurs des postes et messageries, des différents effets et matières d'or et d'argent saisis sur deux prêtres réfractaires, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 440.