Table des matières
Ouverture de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793) et lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.492
Ouverture de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793) et lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.492
Pétition de la société populaire de Villes, district de Carpentras, réclamant la mise hors de la loi des administrateurs et officiers municipaux de Toulon et des militaires qui se sont livrés aux Anglais, lors de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.493-494
Pétition de la société populaire de Villes, district de Carpentras, réclamant la mise hors de la loi des administrateurs et officiers municipaux de Toulon et des militaires qui se sont livrés aux Anglais, lors de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.493-494
Adresse des administrateurs du district de Louhans (Saône-et-Loire) transmettant le procès-verbal de la cérémonie patriotique pour l'inauguration de la bannière de ses jeunes défenseurs, lors de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.498
Adresse des administrateurs du district de Louhans (Saône-et-Loire) transmettant le procès-verbal de la cérémonie patriotique pour l'inauguration de la bannière de ses jeunes défenseurs, lors de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.498
Discours du citoyen Disson, agent supérieur du département de Saône-et-Loire, prononcé à la cérémonie célébrée à Louhans pour inaugurer la bannière du bataillon de ses jeunes défenseurs, lors de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.499
Discours du citoyen Disson, agent supérieur du département de Saône-et-Loire, prononcé à la cérémonie célébrée à Louhans pour inaugurer la bannière du bataillon de ses jeunes défenseurs, lors de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.499
Discours du citoyen Guerret, vice-président du directoire de district, prononcé à la cérémonie célébrée à Louhans (Saône-et-Loire) pour inaugurer la bannière du bataillon de ses jeunes défenseurs, lors de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.499-500
Discours du citoyen Guerret, vice-président du directoire de district, prononcé à la cérémonie célébrée à Louhans (Saône-et-Loire) pour inaugurer la bannière du bataillon de ses jeunes défenseurs, lors de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.499-500
Discours du citoyen Lhuillier, ancien procureur syndic du district, prononcé à la cérémonie célébrée à Louhans (Saône-et-Loire) pour inaugurer la bannière du bataillon de ses jeunes défenseurs, lors de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.500
Discours du citoyen Lhuillier, ancien procureur syndic du district, prononcé à la cérémonie célébrée à Louhans (Saône-et-Loire) pour inaugurer la bannière du bataillon de ses jeunes défenseurs, lors de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.500
Renvoi au comité des finances et réponse du Président à l'adresse du citoyen Gillot, arpenteur à Lille (Nord), présentant ses observations sur les cadastres de 1739 et 1791, lors de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.501-502
Renvoi au comité des finances et réponse du Président à l'adresse du citoyen Gillot, arpenteur à Lille (Nord), présentant ses observations sur les cadastres de 1739 et 1791, lors de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.501-502
Décret, sur la motion de Thuriot, accordant l'échange d'un assignat de 100 livres au citoyen Plagne, lors de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793)[Décret]pp.504-505
Décret, sur la motion de Thuriot, accordant l'échange d'un assignat de 100 livres au citoyen Plagne, lors de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793)[Décret]pp.504-505
Lettre du représentant Piorry, attestée par Forestier, au nom du comité des finances, en faveur de l'échange d'un assignat sollicité par le citoyen Plagne, canonnier de la section de la Halle-au-Blé (Paris), lors de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793)[Lettre]p.504
Lettre du représentant Piorry, attestée par Forestier, au nom du comité des finances, en faveur de l'échange d'un assignat sollicité par le citoyen Plagne, canonnier de la section de la Halle-au-Blé (Paris), lors de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793)[Lettre]p.504
Levée de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.505
Levée de la séance du 16 brumaire an II au soir (6 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.505
Infos
Référence bibliographique
Séance du 16 brumaire an II au soir (mercredi 6 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 492-507.
Langue
Français
Nombre de pages
16
Première page
492
Dernière page
507
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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